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Le brevet est-il la seule solution pour la protection de mon invention ?

Vous avez imaginé une invention que vous souhaitez protéger ? Le brevet est certainement la première protection à laquelle vous avez pensé. Cependant toutes les inventions ne peuvent relever du brevet, et certaines nécessitent parfois d’autres types de protection en parallèle.

Sachez qu’à chaque type de protection doit être associé un objectif précis pour la protection d’un aspect de votre invention. Le brevet protège ainsi les solutions techniques de cette dernière. Pour faire l’objet d’une protection par le brevet, votre invention doit être nouvelle, impliquer une activité inventive, être susceptible d’application industrielle et licite.

D’autres moyens de protection sont également prévus par le droit de la propriété intellectuelle et peuvent être envisagés pour votre création. Dans tous les cas, chacune de ces protections nécessite auparavant une recherche de l’existant avant sa mise en œuvre, afin de vérifier que vous n’entamez pas une démarche de contrefaçon.

Pour vous aider à y voir plus clair, Transtech effectue avec vous un tour d’horizon des différents types de protection existants en France :

 

La protection par le dépôt de dessins et modèles pour les créations esthétiques 

 

Le dépôt de dessins & modèles protège l’aspect extérieur et le design de votre produit, qu’il soit industriel ou artisanal. Pour ce faire, votre création doit être nouvelle et posséder un caractère propre.

L’avantage de ce dépôt est l’obtention d’une double protection : en effet sous condition que l’esthétique soit originale, votre invention est également protégée par le droit d’auteur, s’additionnant à la protection par le dépôt de dessin ou modèle.

En déposant un dessin ou un modèle à l’INPI, vous obtenez un monopole d’exploitation sur le territoire français pour une durée minimale de 5 ans, renouvelable 5 fois (jusqu’à 25 ans au total)

*Le coût de dépôt est de 39 € et augmente en fonction du nombre de reproductions souhaitées.

 

La protection par les droits d’auteurs et droits voisins pour les œuvres littéraires et artistiques 

 

Le droit d’auteur s’applique sur les œuvres littéraires et artistiques, ainsi que sur les créations musicales et graphiques. Attention : les idées, le genre, le style, la mode, les principes, les systèmes et les méthodes sont exclus de la protection par le droit d’auteur.

L’acquisition de la protection du droit d’auteur ne nécessite pas de formalité particulière. Une preuve de date suffit à l’inventeur pour prouver l’antériorité de sa création, par un dépôt de dessins et modèles (comme vu précédemment) ou par le dépôt d’une enveloppe Soleau par exemple. (lien renvoi Paragraphe Soleau)

Les droits d’auteurs confèrent une protection à vie et pendant 70 ans après la mort de l’auteur.

 

La protection au titre des signes distinctifs : le dépôt de marque

 

Le dépôt de marque protège la symbolique et l’image de votre entreprise, de votre marque et de votre produit vis-à-vis du public.

Le nom et/ou le signe de la marque doivent être distinctifs des produits ou services auxquels ils se rapportent et doivent être disponible (c’est-à-dire ne pas avoir été déjà protégés)

Il n’est pas nécessaire de prévoir un dépôt de marque dès le début de votre projet, en revanche il est important de le considérer avant la commercialisation de vos produits. En effet, votre marque prend de la valeur au fur et à mesure de sa connaissance par le public. Sans protection de votre part, vos concurrents seront libres de se l’approprier.

En déposant votre marque à l’INPI, vous obtenez un monopole d’exploitation sur le territoire français pour 10 ans, renouvelable indéfiniment.

Le coût de dépôt d’une marque dépend essentiellement du nombre de classes sélectionnées : 190 euros pour 1 classe, puis 40 euros par classe supplémentaire sélectionnée.

 

La protection par le secret de fabrication

 

La protection par le secret de fabrication repose sur la non-divulgation de l’innovation, que celle-ci soit technique, commerciale ou organisationnelle (recette, procédé, formule,..)

Elle permet de préserver la confidentialité d’un savoir-faire de l’entreprise, à condition d’avoir les moyens de maintenir le secret dans le temps. Si vous faites le choix de protéger votre invention par le secret de fabrication, posez-vous la question suivante : « est-ce que les acheteurs peuvent facilement remonter jusqu’au procédé de fabrication de mon innovation ? »

Pour une protection par le secret de fabrication, aucune procédure en propriété industrielle n’est nécessaire, il n’existe donc pas de coût lié au dépôt. En revanche, attention aux éventuels coûts générés pour maintenir le secret de fabrication dans le temps : il s’agit en effet d’une mise en œuvre qui se doit d’être continue et drastique (sécurité physique et informatique, contrats de confidentialité, etc)

 

Vous connaissez maintenant les fondements des différents moyens de protection intellectuelle sur le territoire français. Vous souhaitez être accompagné dans le choix de la forme de protection la plus adaptée à votre innovation ?

Transtech vous guide dans la définition de votre stratégie de propriété intellectuelle en considérant les antériorités existantes, vos objectifs et votre projet. Découvrez le programme spécialisé de la formation « Propriété Intellectuelle » en cliquant sur ce lien : Formation Propriété Intellectuelle Transtech  

 

Rédaction :

Henri PAYEN – Responsable Innovation, Transtech

Alexane BOITEUX – Assistante de communication, Transtech 

 

 

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Découvrez les experts bénévoles de Transtech

En cette fin d’année, nous avons décidé de mettre à l’honneur et vous présenter nos experts bénévoles ! Car c’est aussi grâce à cette équipe que nous pouvons vous accueillir et vous accompagner dans le développement de votre projet innovant tout au long de l’année.

Aujourd’hui nous ouvrons le bal avec Jean-Pierre David, notre pilote d’avions de tourisme & Expert Technique !

 

 

C’est en 2017 que Jean-Pierre rejoint l’association. Très vite, il intègre le Conseil d’Administration et participe activement à l’accueil des premiers contacts et au programme d’animation des bénévoles.

 

Grâce à ses nombreuses expériences (à Transtech, on a arrêté de compter !) en tant que Directeur de Programme d’Equipements Electroniques d’Avions, Corporate Manager auprès de Programmes en Difficulté chez Thalès ou encore Directeur Qualité des Equipements Electronique du Rafale, Jean-Pierre apporte aujourd’hui son expertise sur de nombreux sujets, comme par exemple :

 

  • le pilotage de développement produit (y compris les plus complexes)
  • la gestion de projets (y compris internationaux)
  • la construction et le pilotage d’un business plan
  • l’identification de plans de redressement pour des projets se révélant en difficulté.

 

Quand il n’est pas en rendez-vous d’accueil, dans un avion ou en comité 1er contact, Jean-Pierre définit et anime les formations thématiques de Transtech. Vous pouvez notamment le retrouver lors de la formation « Faisabilité technique de l’invention » en co-animation avec Henri Payen (Prochaine session : le 17/01/2020)

 

Ce qu’il apprécie le plus ? Mettre son expérience professionnelle au profit de porteurs de projet qui n’ont pas eu l’opportunité d’avoir une carrière technique autour des produits à forte technicité.

« Depuis environ 3 ans, je suis impliqué dans l’accueil 1er contact. J’avoue y prendre un réel plaisir, par la très grande diversité des projets et des porteurs. J’ai récemment réalisé l’accueil d’un porteur de projet sourd-muet accompagné d’un traducteur, puis la même semaine celui d’un porteur de projet malvoyant, une nouvelle expérience que j’ai beaucoup appréciée.

L’animation de journées de formation (environ tous les 2 mois) représente pour moi un moment très intéressant de par l’apport de compétences de Transtech, mais aussi par la “mise sur rail” du futur projet.

Par ailleurs, je peux apporter une vision externe sur des sujets techniques. Par exemple, ayant été pilote d’avions de tourisme, j’ai le plaisir de travailler avec Henri Payen sur la brevetabilité d’équipements aéronautiques, ce qui me ramène à des sujets qui me passionnent.

Pour terminer, je suis heureux de participer activement aux journées I’NOV PRO, toujours très riches en rencontres et en partage d’expérience. »

 

Retrouvez la suite de la présentation de nos experts bénévoles prochainement sur notre blog.

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Invention à l’honneur | Gouttière de relaxation dentaire

GOUTTIÈRE DE RELAXATION DENTAIRE POUR ADULTES

 

– ISABELLE GRAPPERON-COAT  –

 

Description du projet

 

MachouRelax est une gouttière dentaire de relaxation pour adulte, constituée d’un repose langue et d’un plan lisse mettant les dents en bout à bout. Cette gouttière innovante a récemment été élue « Prix du public » lors du concours d’inventions I’NOV PRO, organisé par l’association Transtech.

MachouRelax est notamment indiqué pour :

  • réduire les ronflements et les apnées du sommeil,
  • protéger les dents des grincements nocturnes (bruxisme) et réduire les tensions cervicales,
  • permettre de rééduquer la langue et la déglutition.

MachouRelax est aussi conseillé par les professionnels de santé comme Starter et finisseur de traitement d’orthodontie. Son port est conseillé le soir à l’endormissement et pendant la nuit, pour une respiration nasale favorisée et détendue et une récupération optimale. La régularité du port de MachouRelax fera la réussite du traitement.

 

Situation du projet 

 

  • Dispositif médical de classe 1 breveté
  • Fabriqué en France (dans le Sud-Ouest) en silicone médical
  • Marque MACHOURELAX déposée
  • Début de commercialisation en décembre 2019. Prix conseillé en pharmacie : 42,90€.

 

Les mots de l’inventeur

 

Isabelle Grapperon-Coat, inventrice du MachouRelax, revient sur la naissance de ce dispositif innovant :

«  Aujourd’hui, nous constatons que 9 personnes sur 10 se disent stressées. Nous retrouvons dans les cabinets dentaires des personnes qui  fonctionnent « en serrant les dents » dans la vie de tous les jours. La nuit, cela se traduit par du bruxisme. Les dentistes peuvent faire des gouttières mais le coût est parfois dissuasif.

MachouRelax est une orthèse d’avancée mandibulaire qui permet de diminuer les ronflements. A savoir aussi qu’une des principales causes des récidives des traitements d’orthodontie est une mauvaise position de la langue. Mon idée était d’aider les adultes sur ces trois problématiques ».

 

 

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Développer son entreprise par des partenariats gagnant/gagnant

 

« Ensemble, on est plus fort » ! C’est l’essence même d’une collaboration. Et c’est la nature même de l’entreprise d’être au centre d’un réseau de relations. Lors de la table ronde « Industriels et porteurs de projets innovants : les secrets d’une collaboration réussie » de notre événement pour inventeurs I’NOV PRO, nous avons pu une nouvelle fois constater que les petites entreprises comme les grandes ont beaucoup à gagner dans le cadre de partenariats.

 

De quels partenaires parle-t-on ici ?

Comme toute entreprise, les inventeurs ont besoin de produire, de vendre, de communiquer, etc. Et il est beaucoup plus efficace de confier ces fonctions à des acteurs dont c’est le métier, que de tenter de tout faire seul. L’inventeur cherchera donc un producteur, un distributeur, une agence, ou autre…

Alors comment identifier les acteurs intéressants pour mon projet ? Comment les solliciter ? Transtech vous livre quelques idées pour trouver, convaincre et fidéliser votre prochain partenaire !

 

IDENTIFIER LES PARTENAIRES INTÉRESSANTS POUR MON PROJET

 

Pour chercher les bons partenaires, il est essentiel d’identifier en amont vos besoins. Pour ce faire, vous devez être en mesure de vous positionner clairement par rapport au développement de votre projet (création d’entreprise ou transfert), car cette décision sera déterminante dans le choix de vos futurs partenaires.

Dans les deux cas, appréhender le futur développement technique du produit et avoir une stratégie bien définie est capital. Il est également nécessaire de mesurer le potentiel de votre projet et les ressources nécessaires pour la suite de l’aventure. Transtech en a bien conscience et a d’ailleurs développé plusieurs formations en ce sens (« Propriété Intellectuelle », « Faisabilité Technique de l’invention », et « Stratégie : exploiter son invention »).

Bien sûr, Internet reste la source principale de recherche des partenaires potentiels. Un choix adroit de mots-clés en sélectionnera une liste relativement complète. Capitalisez aussi sur votre réseau, celui de votre entourage ou ceux des structures qui vous accompagnent dans le développement de votre projet. Complétez ensuite ce travail par vous-même : apprenez le maximum de renseignements sur chacun d’eux : environnement de l’entreprise, objectifs, enjeux, positionnement, taille, historique,… et classez-les.

Vous pouvez également identifier avec précision qui vous solliciterez et à qui il est le plus opportun de vous adresser : qui devez-vous convaincre dans l’entreprise ? Comment allez-vous y parvenir ? En effet en fonction de la taille de l’entreprise, vous serez peut être amené à rencontrer directement le décideur, ou devoir rencontrer et convaincre plusieurs personnes avant de rencontrer le décideur final.

 

J’AI IDENTIFIE QUELQUES PARTENAIRES, COMMENT ENTRER EN CONTACT AVEC EUX ?

 

Une fois vos besoins identifiés, tous les moyens de prospection peuvent être envisagés afin de trouver vos partenaires. Capitalisez sur votre réseau, celui de votre entourage ou ceux des structures qui vous accompagnent dans le développement de votre projet. Listez les entreprises susceptibles de vous intéresser et identifiez le meilleur moyen pour les rencontrer : salons, réseaux professionnels, prospection téléphonique,… Dans tous les cas, privilégiez le contact humain aux envois de mails en masse.  Prenez le temps de vous préparer avant chaque rencontre et écrivez le canevas de votre entretien, vous serez plus à l’aise en sachant où vous allez.

Oui, on en a conscience chez Transtech, c’est plus facile à dire qu’à faire.

Voici quelques conseils avant de vous lancer :

– Déterminez en amont ce que vous pouvez facilement dire sur votre projet, afin de ne pas en dire trop sans accord de confidentialité.

– Ecrivez le pitch de votre projet et entrainez-vous en conditions réelles ! L’important ne sera pas vraiment d’aller vite : c’est d’être efficace, et de dire l’essentiel, sans plus.

– En entretien, présentez le contexte de votre venue, et selon le stade du projet, faites aussitôt signer un accord de confidentialité si l’invention n’est pas suffisamment protégée.

 

ET AU FAIT, C’EST QUOI UN PARTENARIAT GAGNANT/GAGNANT ?

 

Un partenariat « gagnant / gagnant » est une collaboration dans laquelle chacune des parties retire un bénéfice. Ils peuvent être multiples : chiffre d’affaires, image, communication, diversification des activités, gain de productivité, croissance,… Pour ce faire maîtrisez bien vos besoins, objectifs et ce que vous et/ou votre produit allez apporter à l’entreprise que vous sollicitez. Préparez vos arguments et mettez-les en avant tout en écoutant et en respectant les attentes de votre interlocuteur.

 

COMMENT CONVAINCRE LE FUTUR PARTENAIRE ?

 

Une fois les discussions bien engagées, pensez à vous entourer dans les phases de négociation, notamment avec des juristes qui seront en mesure de relire ou rédiger des contrats. Un bon porteur de projet n’est pas une personne qui sait tout faire seule mais une personne qui saura s’entourer de professionnels lorsque ce sera nécessaire. Vous pouvez également solliciter les structures qui vous accompagnent afin d’obtenir leur avis.

 

COMMENT FAIRE VIVRE LE PARTENARIAT ET FIDÉLISER LE PARTENAIRE ?

 

A ce stade, il est essentiel d’établir un rétro planning en accord avec votre partenaire. Nous vous conseillons d’effectuer régulièrement des points avec lui, notamment lorsque de grosses échéances approchent. Mais attention : trop de relances peuvent s’apparenter à du harcèlement, pas assez à du laxisme… Trouvez le bon équilibre avec lui pour entretenir la flamme du partenariat !

 

Rédaction :

Julie BARAKE – Directrice de Transtech

Alexane BOITEUX – Assistante de communication de Transtech 

 

 

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Retour en images sur la 11ème édition I’NOV PRO

Les jeudi 24 et vendredi 25 octobre derniers, l’IUT de Bordeaux accueillait la 11ème édition de l’événement I’NOV PRO, organisée par Transtech. Retrouvez le retour en images des moments forts qui ont marqué ces 2 jours :

 

 

Le jeudi 24 octobre dernier, inventeurs, entreprises et professionnels de l’innovation se donnaient rendez-vous pour échanger concrètement autour des projets innovants. Au total, plus de 200 rencontres qualifiées se sont déroulées avec succès, planifiées en amont sur la plateforme Team Resa. De nombreux échanges informels ont également eu lieu sur l’espace Café & Réseau.

 

 

L’édition 2019 du concours « Tremplins I’NOV PRO »  a réuni une vingtaine d’inventeurs venus de toute la France pour pitcher face au public et au jury de professionnels. Leur défi ? « 3 minutes pour convaincre », un exercice bénéfique pour s’entrainer à présenter son projet de manière concise.

 

 

 

Petits et grands, inventeurs et entreprises innovantes, ils ont été nombreux à partager leur expérience devant la caméra de Stephan Boschat. Des interviews à découvrir prochainement sur notre chaîne YouTube.

 

 

 

La première journée I’NOV PRO s’est clôturée par un moment de partage et de convivialité en présence de Michel LABARDIN, Maire de Gradignan et Vice-Président de Bordeaux Métropole. L’occasion de procéder à la remise des prix des 3 lauréats du concours « Tremplins I’NOV PRO 2019 » et au lancement du 9ème numéro de la Revue Inventifs® : « Des femmes et des hommes qui inventent »

 

 

8 conférences aux thématiques variées se sont succédé sur les 2 jours. De la protection de son idée au financement, en passant par le design produit et la cyber sécurité de son projet, l’ensemble des thématiques formant le parcours de l’inventeur ont été représentées. Les participants ont également pu assister à une table ronde d’ouverture portant sur les secrets d’une collaboration réussie entre industriels et porteurs de projets innovants.

 

Transtech vous donne rendez-vous l’année prochaine pour une nouvelle édition d’I’NOV PRO ! 

 

 

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Invention à l’honneur | Kit Règle Équerre – Métiers du bâtiment

LE KIT RÈGLE ÉQUERRE PERRIN

 

ALAIN GAUDIAU & ALDO MAFFEO –

 

Description du projet

 

Aujourd’hui, nous pouvons constater que pratiquement tous les corps de métiers du bâtiment utilisent des règles et des équerres pour tracer, niveler, mesurer, tirer une dalle, une chape ou poser du carrelage.

Du carreleur au chapiste, du maçon au plaquiste, dans 90% des cas, les professionnels se servent de règles de 1ml, 2ml, 3ml, 4ml ou 5ml.

Mais dans la pratique, avoir à disposition toutes ces dimensions est quasi impensable : jamais l’on ne dispose de la bonne longueur sur place. Quant aux équerres elles sont souvent trop petites et encombrantes. C’est en ce sens que le kit Règle Equerre Perrin est résolument astucieux.

Grâce au kit Règle Equerre, les problèmes d’encombrement sont terminés : facile à transporter, le kit fait preuve de modularité et son montage se fait de manière aisée et rapide.

Il est ainsi possible de regrouper 14 longueurs de règles allant de 0,7 ml à 5,00ml, longueurs que le professionnel a besoin d’avoir à disposition sur un chantier, le tout en un seul outil.

De plus, ce kit permet aussi de disposer de 13 possibilités d’équerres mesurant 0.7 ml X 1 ml à 1,4 ml X 3.1 ml.

 

Situation du projet 

 

  • Outil breveté
  • En cours de commercialisation

 

Les mots de l’inventeur

 

Aldo Maffeo, inventeur du kit Règle Équerre, revient sur son parcours : « Cela fait maintenant 17 ans que j’ai fabriqué ma première invention et travaille sur sa commercialisation, outre le plaisir de voir maintenant mon travail récompensé. Ce que je retire de cette expérience relève davantage de l’aventure humaine, que l’idée de « réussite ». Et si tel est le cas, elle est plus intérieure que matérielle. Sans l’adversité de mon parcours, je me serais sans doute jamais interrogé sur la patience, l’abnégation, l’humilité, le sentiment d’avoir fait de mon mieux, et que l’odyssée intérieure est plus importante que le résultat.

Si la réussite avait été au rendez-vous dès le début, ce qui guide ma vie aujourd’hui aurait, j’en suis persuadé, été bien différent. Car ma richesse, ce n’est pas où l’aventure m’amènera mais ce qu’elle m’apprend sur moi et les autres. Pour moi, il n’y a pas de formule de la « réussite », seule celle de notre esprit est importante, alors il faut s’accrocher.  »

 

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